ETABLISSEMENTS PLASSE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1293941
Date de dépôt :
17/04/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2024
Présentation de la marque LA FERME BEAUJOLAISE
Déposée le 17 avril 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PLASSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA FERME BEAUJOLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS PLASSE domicilié(e) 766 rue Edouard Herriot - 01480 - JASSANS-RIOTTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 962 502 985 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LA FERME BEAUJOLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS PLASSE, Société par Actions Simplifiée - 766 rue Edouard Herriot - 01480 - JASSANS-RIOTTIER - France - SIREN 962502985
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation n°2031269 - Publication au BOPI 1994-18
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2003 n°2254404 - Publication au BOPI 2003-12-16
Inscription le 7 juin 2004 - Changement d'adresse n°394116 - Publication au BOPI 2004-06-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21
Inscription le 7 juin 2004 - Changement de dénomination n°394117 - Publication au BOPI 2004-06-07
Inscription le 6 mai 2011 - Changement de nature juridique n°548194 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-06
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2014 n°2548858 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-21
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus", et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles, spiritueux à l'exception des eaux-de-vie, et liqueurs tous ces produits étant fermiers.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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